Publications et conférences


Maître de Rode
Hélène de Rode
Maître Acolty
Jean Acolty
Maître Calvaer
Adrien Calvaer














Publications et conférences d'Hélène de RODE

Publications


- H. de RODE, Les contrats d’assurance particuliers, Répertoire Notarial, Tome XII, Livre X/2, et Tiré à part du Répertoire Notarial, Larcier, 2016, 351 p.

 

- H. de RODE, avec la coll. de Jean ACOLTY, L'assurance de la responsabilité civile automobile, in Responsabilités. Traité théorique et pratique, Livre 72 ; et in Coll. Pratique du droit, n° 71. , Wolters Kluwer, 2016.

 

- H. de RODE, « Les indemnités incendie en principal, chômage immobilier, intérêts : questions fréquentes », Recueil de jurisprudence. vol V, Jurisprudence 2015, Anthemis, 2016, pp. 99 à 126

 

- H. de RODE, « Changement de bénéficiaire d'une assurance vie dont les primes sont fiscalement déduites », Recueil de jurisprudence. Responsabilité, assurances, accidents du travail, vol IV, Jurisprudence 2014, Anthemis, 2016, pp. 219 à 227

 

- H. de RODE et M. ENGLEBERT « La garantie des dommages aux biens confiés dans l’assurance RC Entreprises », Recueil du Forum de l’assurance, Responsabilité, assurances, accidents du travail, Anthemis, 2015, vol. III, pp. 139 à 153.

 

- H. de RODE, Le contrat d'assurance terrestre en général, Répertoire Notarial, Livre X- 1, et Tiré à part du Répertoire Notarial, 2012, 211 p.

 

- H. de RODE, J. ACOLTY et A. CALVAER, « L'indemnisation des usagers faibles de la circulation », Préjudice, indemnisation et compensation, Anthemis, 2012, pp. 9 à 32.

 

- H. de RODE, C. EYBEN et J. ACOLTY, « Le règlement des sinistres dus à des accidents de la circulation routière transfrontaliers : tour d'horizon des alternatives à la procédure judiciaire civile étatique », Eur. Journal of Consumer Law, Rev. Eur. Dr.Cons.,2011, pp. 263 à 302.

 

- H. de RODE, « L'assurance incendie 'risques spéciaux' », L'assurance incendie ,Anthemis, 2011, pp. 77 à 105.

 

- H. de RODE, « L'assurance Tous Risques Chantier », JurimPratique, 3/2010, pp. 91 à 115.

 

- H. de RODE, C. EYBEN et J. ACOLTY, « La protection des indemnités revenant à l'usager faible
en vertu de l'article 29 bis, § 4 : un bouclier contre l'action récursoire ? », R.G.A.R., 2010, n° 14.613.

 

- H. de RODE et C. EYBEN, "Subrogation conventionnelle: conditions et effets. Un cas étonnant" ; in Forum de l'assurance, 2009, pp. 56 à 59.

 

- H. de RODE, « Conclusions », in Les recours de l'assureur, Anthemis, 2009, pp. 171 à 177.

 

- H. de RODE, C. EYBEN et J. ACOLTY, "Actualités législatives et jurisprudentielles dans l'assurance de responsabilité civile automobile", in Actualités en droit des assurances, C.U.P., vol. 106, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2008, pp. 286 à 323.

 

- H. de RODE, L'indemnisation des victimes faibles d'accidents de circulation. L'article 29 bis, Anthemis, 2008, 126 p.

 

- H. de RODE, Les assurances de responsabilité, Kluwer, 2006, 89 p.

 

- H. de RODE et J. GEORGE, « Vae victis : la répétibilité des honoraires d'avocat », Bull. Ass., 2005, pp. 251 à 267.

 

- H. de RODE et M. FONTAINE, "Compulsory Insurance in OECD Countries. Information and Recommandations for the Baltic States, in Policy issues in Insurance. Insurance in the Baltic Countries, Paris, OECD, 2004, pp. 145 à 222.

 

- H. de RODE, L'assurance de la responsabilité civile automobile, Kluwer, 2004, 94 p.

 

- H. de RODE, "La résiliation des contrats d'assurance comme instrument de la sélection des risques", in Les paramètres de sélection des risques à l'aube du XXIème siècle, Bull. Ass., 2004, dossier 10, pp. 171 à 182.

 

- H. de RODE, " Les assurances de responsabilité. Evolution et perspectives", in Mélanges offerts à Marcel Fontaine, Larcier, 2003, pp. 703 à 724.

 

- H. de RODE, observations sous Mons, 25 juin 2002, Bull. Ass. , 2003, p. 40.

 

- H. de RODE, "Sinistre et charge de la preuve", in L'indemnisation des dommages en assurances, actes du Colloque organisé par l'A.J.A. le 17 décembre 2002, Bull.Ass., 2003, numéro spécial, pp. 9 à 34.

 

- H. de RODE et F. DEMBOUR, Memento de la circulation routière, Diegem, KLUWER EDITIONS JURIDIQUES BELGIQUE et E. STORY-SCIENTIA, Edition 2001, 251 p.

 

- H. de RODE, « La sanction du retard dans la déclaration du sinistre », note sous Liège, 28 septembre 2000, 20 septembre 2000, Bull. Ass., 2002, pp. 128 à 130.

 

- H. de RODE et B. DUBUISSON, « L’expertise et l’assurance », in L’expertise, actes du colloque de l’U.C.L. du 23 mars 2001, Bruylant, 2002, pp. 59 à 110.

 

- H. de RODE, « Le sort injuste des victimes d’accidents de circulation dont la responsabilité n’est pas élucidée », note sous Cour d’arbitrage, 20 septembre 2000, Bull. Ass., 2001, pp. 76 à 78.

 

- H. de RODE et F. DEMBOUR, Memento de la circulation routière, Diegem, KLUWER EDITIONS JURIDIQUES BELGIQUE et E. STORY-SCIENTIA, Edition 2001, 253 p.

 

- H. de RODE et M. COLLIGNON, « Les assurances obligatoires en Europe. Etat de droit comparé », in L’obligation d’assurance. Analyse économique et juridique , Bull. Ass ., 2001, dossier 7, pp. 47 à 79.

 

- H. de RODE, « Valeur assurée et règle proportionnelle », note sous Comm. Huy, 19 avril 2000, Bull. Ass., 2001, pp. 111 à 115.

 

- H. de RODE et F. DEMBOUR, Memento de la circulation routière, Diegem, KLUWER EDITIONS JURIDIQUES BELGIQUE et E. STORY-SCIENTIA, Edition 2000, 253 p.

 

- H. de RODE et P. BRASSEUR, « Cour d’arbitrage. Sous les lois, la bombe », Le Monde de l’Assurance, n° 261, 28 décembre 1999,  pp. 20 à 25.

 

- H. de RODE, « L’aptitude à la conduite automobile sous l’angle juridique », Louvain médical, vol. 118, n° 9, nov. 1999, pp. 176 à 182.

 

- H. de RODE , « L’aléa et le bug de l’an 2000 », Bulletin des Assurances, 1999, Dossier 5, pp. 55 à 69.

 

- H. de RODE et F. DEMBOUR, Memento de la circulation routière, Diegem, KLUWER EDITIONS JURIDIQUES BELGIQUE et E. STORY-SCIENTIA, Edition 1999, 253 p.

 

- H. de RODE , « Contrat d'assurance. Pour une exécution loyale», Le Monde de l’Assurance, n° 248, 21 avril 1999,  pp. 22 à 26.

 

- H. de RODE, « Conditions de garantie, clauses d’exclusion, clauses de faute lourde, sinistres intentionnels : le point sur la législation et la jurisprudence », in Panorama de droit des assurances, actes du colloque organisé par la société française d’édition E.F.E. à Bruxelles les 20, 21 et 22 avril 1999, 2 vol., 14 p.

 

- H. de RODE, « La loi du 25 juin 1992 et le régime des réticences et de l’aggravation du risque », in Les assurances de responsabilité,actes du colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles le 27 mai 1999, Bruxelles, Ed. Jeune Barreau de Bruxelles, 1999, 255 p., pp. 135 à 164.

 

- H. de RODE, "L'assurance obligatoire de la responsabilité civile automobile" , Livre 72, in Responsabilités. Traité théorique et pratique, dir. J.L. FAGNART, Diegem, KLUWER EDITIONS JURIDIQUES BELGIQUE et E. STORY-SCIENTIA, Ed. resp. Claudine Weyn, , 1999, 78 p.

 

- H. de RODE, "Le lien de causalité", Livre 11, in Responsabilités. Traité théorique et pratique, dir. J.L. FAGNART, , KLUWER EDITIONS JURIDIQUES BELGIQUE et E. STORY-SCIENTIA, Diegem , Ed. resp. Claudine Weyn, 1999, 40 p.

 

- H. de RODE, "Les assurances de responsabilité", Livre 70, in Responsabilités.Traité théorique et pratique, dir. J.L. FAGNART, , KLUWER EDITIONS JURIDIQUES BELGIQUE et E. STORY-SCIENTIA, Ed. resp. Claudine Weyn, Diegem, 1999, 76 p.

 

- H. de RODE, "La faute intentionnelle et la notion de déchéance", in Liber Amicorum Hubert Claassens, Verzekering: theorie en praktijk, Assurances: théorie et pratique, Maklu/ Academia-Bruylant, 1998, pp. 99 à 108.

 

- H. de RODE, "La charge de la preuve en matière d'assurances", in Droit de la preuve,  Liège, Ed.Formation permanente- C.U.P.,  Vol. XIX, octobre 1997, pp. 7 à 43.

 

- H. de RODE et M. FONTAINE., "Les assurances obligatoires dans les pays de l'O.C.D.E.", 87 pages, Doc. du C.D.O. de l'U.C.L. n° 95/13 ; "Mandatory insurance in OECD countries", in Insurance regulation and supervision in economies in transition, OECD Proceedings, Paris, OECD, 1997, pp. 71 à 138; à paraître également dans la revue ASSICURAZIONI.

 

- H de RODE et F. DEMBOUR, Memento de la circulation routière, Diegem, KLUWER, 1997,   239 p. 

 

- H. de RODE, " Clauses d'exclusion: charge de la preuve et validité",  Bull. Ass.,  décembre 1996 , n° 317, pp. 575 à 593.

 

- H. de RODE et B. DUBUISSON, verbos "Assurances" et "Responsabilités", in Vous et vos droits, Reader Digest, 1996.

 

- H. de RODE, " Colloque sur l'indemnisation du préjudice corporel", compte-rendu,  J.T., 1996, p. 565.

 

- H. de RODE, "L'arrêt de la Cour d'arbitrage du 21 mars 1995 et ses conséquences quant aux actions de responsabilité", Bull. Ass., 1996, n° 314, pp. 23 à 31.

 

- H. de RODE, "La raquette de Lendl. Nouvel épisode", note sous Liège, 5 décembre 1995, J.L.M.B., 1996, pp. 359 et ss.

 

- H. de RODE, "Les clauses d'exclusion et de faute lourde", in La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre, Jeune Barreau de Bruxelles, 1995, pp. 73 à 121.

 

- H. de RODE, "L'action récursoire et la répétition de l'indu", in Questions de droit des assurances, Jeune Barreau de Liège, 1995, pp. 389 à 439.

 

- H. de RODE, "Les limites du droit à indemnisation: catégories de victimes, fautes indemnisables", in L'indemnisation automatique de certaines victimes d'accidents de la circulation, Academia-Bruylant, 1995, pp. 75 à 106.

 

- H. de RODE, note sous Liège., 18 juin 1993, Bull. Ass., 1995, p. 407 et ss;

 

- H. de RODE, "La bonne foi et l'assurance", in La Bonne Foi, Actes du colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Liège, mars 1990, pp. 155 à 195.

 

- H. de RODE, note sous Liège, 26 novembre 1986, J.L.M.B., 1987, pp. 719 à 726.

 

- H. de RODE, "Une innovation belge : la réglementation de l'assurance R.C. Familiale", R.G.A.R., 1985, n° 10.949, 8 p.

 

- H. PAULUS - de RODE, "Débats relatifs aux clauses résolutoires expresses", in La rédaction des conditions générales contractuelles, Actes du colloque du 16 novembre 1984, L.L.N., pp. 111 et 112.

 

- H. PAULUS - de RODE, "La détermination du prix dans les contrats en droit belge", Dr. et Pr. Comm. Int., mars 1980, pp. 89 à 94.

 

- M. FONTAINE, H. PAULUS - de RODE, "Le secret professionnel et les intermédiaires d'assurances", Centre de Droit des Obligations, L.L.N., 1980, 70 p.

 

- H. de RODE, "Le secret professionnel et les courtiers d'assurances", in Le secret, protection ou abus de droit, Colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Liège, mai 1980, 10 p.

 

- M. FONTAINE, H. PAULUS - de RODE, "Les contrats types pour les exportations de matières premières en provenance d'Afrique Occidentale", Centre de Droit des Obligations, L.L.N., 130 p.

 

- H. PAULUS - de RODE, "Les conflits de frontière entre l'assurance R.C. Exploitation et l'assurance R.C. Véhicules automoteurs", R.G.A.R., 1980, n° 10.256 (10 p.).

 

- H. de RODE, note  sous  Liège 26 juin 1978, J.L., 1979, n° 32, pp. 249 à 251.

 

- M. FONTAINE, H. PAULUS - de RODE, "Les assurances obligatoires.  Droit belge, droit comparé, de lege ferenda", Centre de Droit des Obligations, Louvain, 1978, 287 p. + 123 p.

 

- M. FONTAINE, H. PAULUS - de RODE, P.H. DELVAUX: "Vers une assurance obligatoire de la R.C. Vie Privée ?", Centre de Droit des Obligations, Louvain, 1978, 134 p.



Conférences et séminaires


- « La garantie des dommages aux objets confiés dans l'assurance RC Exploitation », rapport à la conférence L’assurance en responsabilité civile : questions choisies Ateliers des FUCaM, à Mons, le 11 juin 2015.

 

- « L’indemnisation des usagers faibles de la circulation », rapport présenté au colloque Préjudice, indemnisation et compensation, Ateliers des FUCaM, Mons, 26 avril 2012.

 

- « L’assurance incendie ‘risques spéciaux’ », rapport présenté au colloque L’assurance incendie, Ateliers des FUCaM, Mons, mai 2011.

 

- Rapport final, à l’occasion du colloque Les recours de l’assureur, Ateliers des FUCaM, Mons, 2009.

 

- « Actualités législatives et jurisprudentielles dans l’assurance de responsabilité civile automobile », rapport présenté lors du séminaire de la CUP Actualités en droit des assurances, à Liège, Bruxelles et Charleroi, 2008.

 

- « Les possibilités alternatives à une procédure civile », rapport présenté lors d’une conférence internationale organisée par l’Académie de droit européen et les Barreaux de Coblence et de Dijon sur le thème du « Règlement des sinistres dus à des accidents de la circulation routière transfrontaliers : tour d’horizon des alternatives à la procédure judiciaire civile étatique », rapport présenté au colloque de l’ERA, Académie de Droit Européen, à Trèves, 2009.

 

- « Sinistre et charge de la preuve », rapport présenté au colloque L’indemnisation des dommages en assurances, organisé à Bruxelles par l’AJA, le 17 décembre 2002.

 

- « L’expertise et l’assurance », rapport présenté avec B. Dubuisson au colloque L’expertise, organisé à Louvain-la-Neuve le 23 mars 2001.

 

- « Les assurances obligatoires en Europe. Etat de droit comparé », rapport présenté au colloque L’obligation d’assurance. Analyse économique et juridique, organisé le 20 novembre 1998 à Louvain-la-Neuve par le DES en droit et économie des assurances de l’UCL et l’AJA.

 

- « Conditions de garantie, clauses d’exclusion, clauses de faute lourde, sinistres intentionnels : le point sur la législation et la jurisprudence », rapport présenté au colloque organisé par la société EFE les 20, 21 et 22 avril 1999 sur le thème Panorama de droit des assurances.

 

- « La loi du 25 juin 1992 et le régime des réticences et de l’aggravation du risque », rapport présenté au colloque du Jeune Barreau de Bruxelles du 27 mai 1999, à Bruxelles, sur le thème Les assurances de responsabilité.

 

- « La charge de la preuve en matière d’assurance », rapport présenté au séminaire de la CUP d’octobre 1997 sur Le droit de la preuve.

 

- « Mandatory insurance in OECD countries », rapport présenté à Paris, The second east / west conference on insurance systems in economies in transition, OECD, avril 1997.

 

- « Les clauses d’exclusion », conférence présentée à l’AJA, 1996.

 

- « Les assurances de responsabilité intéressant les administrations communales », rapport présenté lors du séminaire du PROAGEC (ULB) de formation des agents communaux en matière d’assurance de responsabilité, 1996.

 

- « L’arrêt de la Cour d’Arbitrage du 21 mars 1995 et ses conséquences », conférence présentée en 1995 devant le Jeune Barreau de Liège.

 

- « Les clauses d’exclusion et de faute lourde », rapport présenté au colloque du Jeune Barreau de Bruxelles du 12 mai 1995 sur La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre.

 

- « Les limites du droit à indemnisation : catégories de victimes, fautes indemnisables », rapport présenté au colloque organisé par le DES en droit et économie des assurances de l’UCL, octobre 1995, L’indemnisation automatique de certaines victimes d’accidents de la circulation.

 

- « L’action récursoire et la répétition de l’indu », rapport présenté au colloque du Jeune Barreau de Liège du 5 mai 1995, Questions de droit des assurances.

 

- « La bonne foi et l’assurance », rapport présenté au colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Liège, mars 1990, La bonne foi.

 

- « Le secret professionnel et les courtiers d’assurances », rapport présenté au colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Liège, mai 1980, Le secret, protection ou abus de droit.